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Remarques sur la licence Open Source 1

Ce produit inclut un logiciel Open Source.

Vous pouvez consulter les remarques de Open Source Licensing ainsi que les informations

relatives au droit d'auteur sur le CD-ROM fourni.

(Pour Windows

) « X:\License.txt » (X étant la lettre attribuée à votre lecteur de disque).

(Pour Macintosh) Double-cliquez sur l'icône du CD-ROM sur le bureau. Double-cliquez ensuite

sur l'icône Utilitaires. Le contenu du fichier License.rtf s'affiche.

Reproduction illicite 1

Il est illégal de faire des reproductions de certains articles ou documents si l'intention est de

caractère frauduleux. On trouve ci-après une liste non exhaustive de documents dont la

reproduction peut s'avérer illégale. En cas de doute sur un article ou document spécifique, nous

vous suggérons de consulter votre conseiller juridique ou les autorités compétentes :

 Devises

 Obligations et autres certificats d'endettement

 Certificats de dépôt

 Documents de service ou d'engagement des forces armées

 Passeports

 Timbres-poste (oblitérés ou non oblitérés)

 Papiers relatifs à l'immigration

 Documents d'aide sociale

 Chèques ou traites tirés par des organismes gouvernementaux

 Badges ou insignes d'identification

En outre, au niveau national, certaines réglementations interdisent la reproduction des permis de

conduire et des certificats d'immatriculation des véhicules à moteur.

Les œuvres protégées par le droit d'auteur ne peuvent pas être reproduites, une « utilisation

raisonnable » de parties de ces œuvres étant admise. Des copies multiples représentent un

usage abusif. Les œuvres d'art doivent être considérées comme l'équivalent des œuvres

protégées par le droit d'auteur.

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